Veille juridique septembre 2020
Le mouvement FNE en région (250 associations, 21 000 adhérents) publie chaque mois une veille juridique environnementale. Grâce à leurs travaux, nous pouvons vous proposer l’actualité juridique environnementale pour le département des Alpes de Haute-Provence.
La veille juridique réalisée par FNE Provence-Alpes-Côte d’Azur est publiée le plus régulièrement possible. Pour vous inscrire à la liste de diffusion mail de cette veille, nous vous invitons à effectuer une demande directement à l’adresse contact@fnepaca.fr.
Vous souhaitez vous tenir informé.e de l’actualité juridique environnementale en région PACA ? Nous vous invitons à consulter le site de FNE PACA.
Voici la veille juridique du mois de septembre pour la région :
Voici la veille juridique pour le département des Alpes de Haute-Provence :
SURVOLS AERIENS
• RS N°2020-102 publié le 1er septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-245-003 du 1er septembre 2020 portant autorisation de dérogation aux règles de survol des agglomération et rassemblements de personnes - CAS 2 à la société RTE STH (Réseau de Transport d’Électricité Service des Travaux Héliportés) dans le
cadre de ses opérations de surveillance des lignes électriques à haute tension.
• RAA N°2020-103 publié le 3 septembre 2020 (1) (2)
Arrêté préfectoral n°2020-246-001 du 2 septembre 2020 portant restriction d’autorisation de survol de trois aéronefs télé-pilotés à l’exploitant PYRAMIDE/TROUVE Fabrice
• RS N°2020-108 publié le 9 septembre 2020
Arrêté préfectoral n°2020-253-001 du 9 septembre 2020 portant restriction d’autorisation de survol de deux aéronefs télé- pilotés à l’exploitant COURNUT Geoffrey
Arrêté préfectoral n°2020-253-002 du 9 septembre 2020 portant restriction d’autorisation desurvol de deux aéronefs télé-pilotés à l’exploitant DRONE OPS/CAFAGNA Gino
Arrêté préfectoral n°2020-253-003 du 9 septembre 2020 portant restriction d’autorisation de survol d’un aéronefs télé-pilotés à l’exploitant ALTAMETRIS
Arrêté préfectoral n°2020-253-004 du 9 septembre 2020 portant renouvellement de l’autorisation de dérogation aux hauteurs de survol des agglomération et rassemblement de personnes-CAS 1 à la société RECTIMO AIR TRANSPORTS
• RS N°2020-110 publié le 11 septembre 2020
Arrêté préfectoral n°2020-254-006 du 10 septembre 2020 portant restriction d’autorisation de survol de deux aéronefs télé-pilotés à l’exploitant DRONE OPS/CAFAGNA Gino
Arrêté préfectoral n°2020-255-003 du 11 septembre 2020 portant restriction d’autorisation de survol de deux aéronefs télé-pilotés à l’exploitant COURNUT Geoffrey
Arrêté préfectoral n°2020-255-004 du 11 septembre 2020 portant restriction d’autorisation de survol de deux aéronefs télé-pilotés à l’exploitant IMGEXTREM/COURNUT Geoffrey
• RS N°2020-112 publié le 15 septembre 2020
Arrêté préfectoral n°2020-259-003 du 15 septembre 2020 portant restriction d’autorisation de survol de deux aéronefs télé-pilotés à l’exploitant COURNUT Geoffrey
• RS N°2020-117 publié le 23 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-267-002 du 23 septembre 2020 portant restriction d’autorisation de survol de deux aéronefs télé – pilotés à l’exploitant COURNUT Geoffrey
CHASSE
• RAA N°2020-103 publié le 3 septembre 2020 (1) (2)
Arrêté préfectoral n° 2020-230-010 du 17 août 2020 approuvant un plan de gestion cynégétique pour l’espèce sanglier dans la réserve de chasse et de faune sauvage sur le domaine public fluvial
Arrêté préfectoral n° 2020-230-011 du 17 août 2020 approuvant un plan de gestion cynégétique pour l’espèce sanglier dans la réserve de chasse et de faune sauvage à ESPARRONDE-VERDON
Arrêté préfectoral n° 2020-230-012 du 17 août 2020 approuvant un plan de gestion cynégétique « Galliformes de montagne » pour le département des Alpes-de-Haute-Provence pour la saison cynégétique 2020-2021
• RAA N°2020-121 publié le 29 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-273-006 du 29 septembre 2020 modifiant l’arrêté préfectoral n°2020-192-003 du 10 juillet 2020 relatif à l’ouverture et à la fermeture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département des Alpes-de-Haute-Provence
MISE EN DEMEURE
• RAA N°2020-103 publié le 3 septembre 2020 (1) (2)
Arrêté préfectoral n° 2020-238-003 du 25 août 2020 portant mise en demeure de régulariser la situation administrative de l’établissement de chasse à caractère commercial dans un enclos cynégétique sur la commune de REDORTIERS
Arrêté préfectoral n° 2020-245-001 du 1er septembre 2020 portant mise en demeure de régulariser la situation administrative des remblais réalisés dans le lit du cours d’eau l’Issole commune de Thorame-Basse
• RAA N°2020-118 publié le 25 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-269-007 du 25 septembre 2020 portant mise en demeure de régulariser la situation administrative des travaux de remblais effectués sans autorisation dans le lit majeur de la Bléone Commune de Malijai
• RS N°2020-120 publié le 28 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-272-001 du 28 septembre 2020 portant mise en demeure de régulariser la situation administrative des travaux effectués sans autorisation dans le lit mineur et le lit majeur du cours d’eau « le Bes » Commune du VERNET
• RAA N°2020-121 publié le 29 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-273-004 du 29 septembre 2020 portant mise en demeure de régulariser la situation administrative des travaux effectués sans autorisation dans le lit du « Colostre » - Commune d’Allemagne-en-Provence
RISQUES NATURELS
• RAA N°2020-103 publié le 3 septembre 2020 (1) (2)
Arrêté préfectoral n° 2020-240-001 du 21 août 2020 prescrivant de modification du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Pierrevert
• RAA N°2020-118 publié le 25 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-268-006 du 24 septembre 2020 portant approbation de la modification de la zone bleue du secteur des Marres du plan de prévention des risques naturels prévisibles de la commune de Sisteron
DEFRICHEMENTS
• RAA N°2020-103 publié le 3 septembre 2020 (1) (2)
Arrêté préfectoral n° 2020-225-010 du 12 août 2020 portant autorisation de défrichement pour l’aménagement d’un lotissement d’habitations sur la commune d’Allos sur une superficie totale de 0,3683 ha. Bénéficiaire : Sarl JARDO
Arrêté préfectoral n° 2020-225-011 du 12 août 2020 portant autorisation de défrichement pour l’aménagement d’un lotissement d’habitations sur la commune de Saint-André-les-Alpes sur une superficie totale de 0,4000 ha. Bénéficiaire : Monsieur Jacques GUIRADO
Arrêté préfectoral n° 2020-225-012 du 12 août 2020 portant autorisation de défrichement pour la construction d’une maison individuelle sur la commune de Saint-André-les-Alpes sur une superficie totale de 0,0700 ha. Bénéficiaire : Monsieur Sébastien KOSCHTOWSKI
Arrêté préfectoral n° 2020-227-005 du 14 août 2020 portant autorisation de défrichement pour la réalisation d’une station d’épuration et de son réseau de transfert sur la commune de Saint-Paul-sur-Ubaye sur une superficie totale de 0,1897 ha. Bénéficiaire : Communauté de communes Vallée de l’Ubaye Serre-Ponçon
Arrêté préfectoral n° 2020-227-006 du 14 août 2020 portant autorisation de défrichement pour la création d’une prairie permanente sur la commune de Turriers sur une superficie totale de 1,5280 ha. Bénéficiaire : Monsieur Pierre SAUVE
LOUPS
• RAA N°2020-103 publié le 3 septembre 2020 (1) (2)
Arrêté préfectoral n° 2020-247-001 du 3 septembre 2020 abrogeant l’arrêté préfectoral n°2020-163-032 du 11 juin 2020 de Mme BOYER Nadège et autorisant M. PAGLIA Guillaume à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus)
Arrêté préfectoral n° 2020-247-002 du 3 septembre 2020 autorisant le GP du Grand Coyer à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus)
Arrêté préfectoral n° 2020-247-003 du 3 septembre 2020 autorisant le GP DU PEYRON à effectuer des tirs de défense renforcée en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus)
Arrêté préfectoral n° 2020-247-004 du 3 septembre 2020 autorisant le GPB DE MOURIAYE à effectuer des tirs de défense renforcée en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus)
• RS N°2020-107 publié le 8 septembre 2020
Arrêté préfectoral n°2020-252-001 du 8 septembre 2020 autorisant le GAEC LOU PEBRE D’AIL à réaliser des tirs de défense renforcée en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus)
• RS N°2020-111 publié le 14 septembre 2020
Arrêté préfectoral n°2020-258-002 du 14 septembre 2020 autorisant M.BOUFFIER Marc à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus)
Arrêté préfectoral n°2020-258-003 du 14 septembre 2020 autorisant ROUX Éric à réaliser des tirs de défense renforcée en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus)
• RS N°2020-115 publié le 18 septembre 2020
Arrêté préfectoral n°2020-262-001 du 18 septembre 2020 autorisant Madame CHENE Elise à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus)
• RS N°2020-116 publié le 22 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-266-001 du 22 septembre 2020 autorisant Madame GIBERT MarieFrance à réaliser des tirs de défense renforcée en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus)
• RAA N°2020-118 publié le 25 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-269-001 du 25 septembre 2020 autorisant le GP de CHABRIERE à réaliser des tirs de défense renforcée en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus)
Arrêté préfectoral n° 2020-269-002 du 25 septembre 2020 autorisant M. ROUX Jean-Pierre à réaliser des tirs de défense renforcée en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis lupus)
• RAA N°2020-121 publié le 29 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-273-002 du 29 septembre 2020 autorisant le GAEC du FLOUCAS à réaliser des tirs de défense renforcée en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis Lupus) p. 7
Arrêté préfectoral n° 2020-273-003 du 29 septembre 2020 autorisant Monsieur MICHEL Yoann à réaliser des tirs de défense renforcée en vue de la protection de son troupeau contre la prédation par le loup (Canis Lupus)
NAVIGATION
• RAA N°2020-103 publié le 3 septembre 2020 (1) (2)
Arrêté inter-préfectoral du 14 août 2020 modifiant l’arrêté inter-préfectoral 2018-327-003 du 23 novembre 2018 portant règlement particulier de police de la navigation de plaisance, des activités sportives et de loisirs sur le plan d’eau d’ESPARRON-DE-VERDON formé par le barrage de GRÉOUX et des plans d’eau formés par la retenue de QUINSON dans les départements du
Var et des Alpes-de-Haute-Provence
LOISIRS ET MANIFESTATIONS
• RS N°2020-110 publié le 11 septembre 2020
Arrêté préfectoral n°2020-255-001 du 11 septembre 2020 autorisant et réglementant le déroulement, les 25 et 26 septembre 2020, du « 31éme Rallye National de Haute-Provence, 10éme Rallye National de Haute-Provence VHC et 7éme Rallye National de Haute – Provence VHRS »
Arrêté préfectoral n°2020-255-002 du 11 septembre 2020 autorisant et réglementant le déroulement de la manifestation sportive dénommée « 2éme Ronde des Alpes Ubaye HautVerdon »
ENQUÊTES PUBLIQUES
• RS N°2020-112 publié le 15 septembre 2020
Arrêté préfectoral n°2020-259-001 du 15 septembre 2020 portant prorogation du délai de validité de l’enquête publique relative au permis de construire n°00420810j0018 pour la réalisation d’un parc photovoltaïque sur le territoire de la commune de Simiane-la-Rotonde, au lieu dit « Royère Grosse »
• RAA N°2020-118 publié le 25 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-268-005 du 24 septembre 2020 portant prorogation du délai de validité de l’enquête publique relative au permis de construire n° 004 116 13 D0017 pour la réalisation d’un parc photovoltaïque sur le territoire de la commune des Mées au lieu dit « Les Plaines de Haute Montagne »
GESTION DE LA RESSOURCE EN EAU ET TRAVAUX
• RS N°2020-113 publié le 16 septembre 2020
Arrêté inter – préfectoral n°2020-260-006 du 16 septembre 2020 portant autorisation de prélèvement d’eau à usage agricole par l’organisme unique de gestion collective de l’eau pour l’irrigation agricole dans le bassin versant de l’ARTUBY pour les communes de PEYROULES (Alpes-de-Haute—Provence), ANDON – SERANON – VALDEROURE (Alpes-Maritimes),
BARGEME – BRENON – CHATEAUVIEUX - COMPS-SUR-ARTUBY - LA BASTIDE - LA MARTRE - LA ROQUE-ESCLAPON - SEILLENS (Var)
• RS N°2020-117 publié le 23 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-262-014 du 18 septembre 2020 fixant des prescriptions spécifiques pour le contrôle, le suivi du fonctionnement et la garantie des performances de la nouvelle station d’épuration du hameau de Maljasset sise sur la commune de Saint-Paul sur Ubaye
Arrêté préfectoral n° 2020-262-015 du 18 septembre 2020 fixant des prescriptions spécifiques pour le contrôle, le suivi du fonctionnement et la garantie des performances de la nouvelle station d’épuration des hameaux de Grande et Petite Serenne sise sur la commune de SaintPaul sur Ubaye
• RS N°2020-120 publié le 28 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-267-003 du 23 septembre 2020 fixant des prescriptions spécifiques pour le contrôle, le suivi du fonctionnement et la garantie des performances de la nouvelle station d’épuration communale de Pierrerue sise sur la commune de Pierrerue
Arrêté préfectoral n° 2020-267-004 du 23 septembre 2020 portant prescriptions spécifiques fixant un planning de travaux pour le renouvellement ou la réhabilitation de la station d’épuration du camping Douce Provence sise sur la commune de Niozelles
Arrêté préfectoral n° 2020-267-005 du 23 septembre 2020 portant prescriptions spécifiques fixant un planning de mise en conformité de la station d’épuration du camping « Le Soleil », sise sur la commune d’Esparron-de-Verdon
ENERGIE
• RS N°2020-114 publié le 17 septembre 2020
Commission interdépartementale d’aménagement commercial du 30 septembre 2020
Extension d’un ensemble commercial de deux cellules dont l’une à l’enseigne But, d’une surface commerciale de 2 390 m², portant la surface de vente de l’ensemble commercial à 14 481 m², sur le territoire de la commune de Sisteron
• RS N°2020-120 publié le 28 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-269-012 du 25 septembre 2020 portant application à la commune d’Allos des dispositions des articles L. 631-7 et suivants du Code de la construction et de l’habitation
COMPOSITION COMMISSIONS
• RAA N°2020-103 publié le 3 septembre 2020 (1) (2)
Arrêté préfectoral n° 2020-231-008 du 18 août 2020 créant une section spécialisée de la Commission Départementale d’Orientation de l’Agriculture (CDOA)
• RS N°2020-107 publié le 8 septembre 2020
Arrêté préfectoral n°2020-248-010 du 4 septembre 2020 portant organisation des élections de six élus communaux et leurs suppléants à la commission départementale de conciliation en matière d’élaboration de schéma de cohérence territoriale et de plan local d’urbanisme
• RS N°2020-115 publié le 18 septembre 2020
Arrêté préfectoral n°2020-262-008 du 18 septembre 2020 fixant la composition de la commission interdépartementale d’aménagement commercial des Alpes-de-Haute-Provence constituée pour examiner la demande d’autorisation d’exploitation commerciale relative à l’extension d’un ensemble commercial par création de deux cellules, dont l’une à l’enseigne
But, pour une surface commerciale de 2 390 m² portant la surface de vente de l’ensemble commercial à 14 481 m² sur le territoire de la commune de Sisteron
• RS N°2020-116 publié le 22 septembre 2020
Arrêté préfectoral n° 2020-266-002 du 22 septembre 2020 modifiant l’arrêté préfectoral n°2018-032-005 du 1er février 2018 portant composition de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers des Alpes-de-Haute-Provence
ICPE/IOTA
• Arrêté de mesure de police administrative du 23 septembre 2020
AP portant mesures d’urgence n°2020-267-001 du 23 septembre 2020 à l’encontre de la Société Dany Auto à Malijai
FICHES D’ÉCART
Pas de fiches d’écart pour le mois de septembre 2020.
AVIS DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE
• PROJET de travaux, ouvrages, aménagements
Pas de projets pour le mois de septembre 2020.
• PLANS ET PROGRAMMES
Avis de la Mission Régionale de l’Autorité environnementale PACA du 10 septembre 2020 :
Schéma Départemental de Gestion Cynégétique (SDGC) 2020-2026 du département des Alpes
de Haute-Provence (04) - Consulter
• DECISIONS CAS PAR CAS
- Décisions cas par cas Projets de travaux, aménagements et ouvrages