Agenda

L’action des associations au cours de la vie des installations industrielles classées pour la protection de l’environnement (ICPE)

lundi 6 octobre 2014
9h-17h
Salle René Cassin 22, place du Tivoli
Organisé par : FNE et FNE 04

Nous avons tous une installation classée près de chez nous :

Exploitation agricole, station d’épuration, ou déchetterie. Les installations classées pour l’environnement prennent de multiples formes, et présentent diverses formes de risques.
Ces installations sont soumises à un régime particulier en raison des risques chroniques qu’elles présentent, ceux qui sont liés au fonctionnement normal de l’installation. Ce régime prévoit également la participation du public et la concertation avec les acteurs locaux.

France Nature Environnement et France Nature Environnement Alpes de Haute-Provence s’associent:

Pour vous donner les leviers d’action qui vous permettront d’agir au cours différentes étapes de la vie d’une installation classée.
Cette journée est destinée aux membres d’associations, et à toute personne impliquée dans les instances locales de concertation (Commission de suivi de site, CODERST…).

Programme:

9h30 : Café de bienvenue

10h00 : Introduction. Tour de table, présentation de la journée

10h15- 11h30 : Solène DEMONET (FNE)
Quizz autour de 5 thèmes généraux sur les ICPE (à choisir parmi 7 thèmes) : notion d’ICPE, étude de danger, étude d’impact, acteurs locaux, débat public, acteurs institutionnels, recours.

11h30 -12h30 : (Vincent CHIROUZE – DREAL)
Les actions permettant une meilleure performance environnementale et la prévention des risques chroniques.

12h30-14h00 : Déjeuner offert par FNE

14h00-16h30 : Solène DEMONET (FNE)
Le rôle des associations et leurs marges de manœuvre lors des 5 étapes de la vie d’une installation classée :

  • Projet d’installation
  • Consultation publique
  • Procédure administrative : l’autorisation préfectorale
  • Le suivi régulier pendant l’exploitation
  • La vigilance lors de la fermeture du site

16h30- 17h : Echanges et conclusion de la journée

Contacts:

Laetitia Bauer (FNE 04) :04 42 52 07 22, fne04.laetitiabauer@gmail.com

Solène DEMONET, 01 44 08 77 87, solene.demonet@fne.asso.fr